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1.- PROPRIÉTÉ DU SITE INTERNET.

Entreprise : On Off Line sprl
Personne de contact : Pierre CAT
Siège social: Avenue Louise 523
Ville: Bruxelles
Province: Ixelles
C.P.: 1050
T.V.A.: BE0823852078
Telephone contact: 828808088
Email: voir page « contact »
Données d’enregistrement:

2.- OBJET.

Le site Web offre aux utilisateurs le même accès à l’information et aux services fournis par On Off Line sprl aux personnes ou organisations qui s’y intéressent.

3.- ACCÈS ET UTILISATION DU WEB.

3.1.- Libre accès et utilisation du web.
L’accès au Web est gratuit pour les utilisateurs.
3.2.- Enregistrement de l’utilisateur.
En général, l’accès et l’utilisation du site Web ne nécessite pas d’abonnement ou d’enregistrement préalable des utilisateurs.

4 – LE CONTENU DU SITE WEB

La langue utilisée par le propriétaire sur le site Web sera Français .
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On Off Line sprl peut modifier le contenu sans préavis, ainsi que le supprimer et le modifier, sans aucune justification et librement, sans aucune responsabilité des conséquences qu’ils peuvent causer aux utilisateurs.
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5 – LIMITATION DE LA RESPONSABILITÉ.

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7 – PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE ET INDUSTRIELLE

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8 – POLITIQUE DE PROTECTION DE LA VIE PRIVÉE ET DES DONNÉES

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9 – LEGISLATION APPLICABLE ET JURIDICTION COMPETENTE.

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10 – Services utilisés sur le site internet.

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